Termes et condition
Date d’entrée en vigueur : Mars 2025
Dernière mise à jour : Octobre 2025
1. Présentation
Les présentes Termes et Conditions (« Conditions ») régissent l’utilisation du site web www.itouainterior.com (le « Site Web ») ainsi que les services fournis par Itoua interior (« Société », « nous », « notre » ou « nos »). En accédant et en utilisant le Site Web, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions. Si vous n’acceptez pas une partie de ces Conditions, vous devez vous abstenir d’utiliser le Site Web.
Itoua interior opère principalement au Canada et aux États-Unis. Bien que nos services puissent être accessibles à l’international, ce Site Web et les services associés sont principalement destinés aux clients situés au Canada et aux États-Unis.
2. Annulations, Remboursements et Échanges
Nous acceptons les annulations, remboursements et échanges, mais chaque demande sera examinée individuellement. Vous pouvez demander un remboursement ou un échange dans un délai de 5 jours après réception des marchandises. Les articles doivent être dans leur état d’origine et dans leur emballage intact.
Des frais de remise en stock de 25 % s’appliquent aux retours. Les frais de livraison et de manutention ne sont pas remboursables, même si les articles étaient initialement proposés avec la mention « livraison gratuite ».
Les commandes personnalisées sont des ventes finales et ne peuvent être ni annulées, ni retournées, ni échangées.
3. Commandes Personnalisées et Livraison
Tous nos produits sont personnalisés en fonction des besoins de nos clients. En raison de cette personnalisation, la production et la livraison peuvent prendre plusieurs semaines ou mois.
Il est de la responsabilité du client de fournir des informations de livraison exactes. Si une tentative de livraison échoue en raison d’informations incorrectes ou d’absence du client, des frais supplémentaires peuvent être appliqués pour une nouvelle livraison.
Politique d’entreposage : Une fois la marchandise complété, Itoua interior la stockera gratuitement pendant 30 jours. Après cette période, des frais d’entreposage de 10 % par mois seront appliqués.
4. Politique de Garantie
Itoua interior offre une garantie à vie sur certains de nos produits. Cette garantie s’applique uniquement aux articles éligibles et est conditionnée par un usage et un entretien appropriés.
Non couverts par la garantie :
- Variations naturelles de teinte, de grain et de texture des matériaux.
- Les produits en cuir peuvent présenter des marques naturelles ou des cicatrices qui n’affectent pas leur qualité.
- Dommages résultant d’un mauvais usage, d’un accident, d’une mauvaise manipulation, de modifications non autorisées ou de l’usure normale.
Les réclamations de garantie seront évaluées au cas par cas. Les solutions possibles incluent réparation, remplacement ou autres mesures, à la discrétion de la Société.
5. Droits de Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du Site Web, y compris les logos, images de produits, descriptions et marques déposées, est la propriété exclusive de Itoua interior et, le cas échéant, des partenaires associés.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée du contenu pourra entraîner des poursuites judiciaires.
6. Responsabilité et Déclarations
Itoua interior ne pourra être tenu responsable des dommages causés par une utilisation incorrecte, une mauvaise manipulation ou un assemblage inapproprié de ses produits.
Note importante :
Bien que nous nous efforcions d’assurer une précision maximale, des variations de couleur, de matériau et de finition peuvent se produire et ne justifient ni retour ni remboursement.
Nous ne sommes pas responsables des services fournis par des tiers, y compris les transporteurs ou les processeurs de paiement.
Itoua interior décline toute garantie, expresse ou implicite, concernant les services tiers.
7. Droit Applicable et Résolution des Litiges
Ces Conditions sont régies par les lois du Canada. En cas de litige, les parties doivent d’abord tenter une médiation ou un arbitrage avant de recourir aux poursuites judiciaires.
Les réclamations doivent être déposées devant une juridiction compétente au Canada.
8. Livraison et Installation
La livraison standard est effectuée jusqu’au premier étage, sauf arrangement préalable.
Des frais de relivraison peuvent s’appliquer si le destinataire est absent au moment de la livraison prévue.
Expédition par transporteur : les clients doivent inspecter les articles lors de la livraison et signaler immédiatement tout dommage.
9. Modifications et Mises à Jour
Ces Conditions peuvent être mises à jour à tout moment sans préavis. L’utilisation continue du Site Web après la mise à jour des Conditions constitue une acceptation des nouvelles Conditions.
10. Coordonnées
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter :
Courriel : itoua.interior@gmail.com
Adresse : Montréal, QC h1v1l6
Téléphone : +1 (438) 874-2598